Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal
Conseil municipal du 12 décembre 2017
Ordre du jour :
1- Tarifs 2018
2- SDE07 : compétence éclairage public
3- MNT : Avenant au contrat de prévoyance
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ARCHIVES 2017
Conseil municipal du 17 octobre 2017
Ordre du jour :
1- Compte-rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
2- Adhésion contrat assurance des risques statutaires
3- Admission en non-valeur
4- Déneigement
5- Location salle JN Cru
6- Clôture terrasse Mme Garel
7- Chiens errants
8- Indemnité Trésorière 2017
9- SDEA Modifications des statuts
10- Divers
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Conseil municipal du 25 juillet 2017
Ordre du jour :
1- Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2017
2- Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2017
3- Subventions exceptionnelles
4- Création emploi permanent à temps non complet
5- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste
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Conseil municipal du 27 juin 2017
Ordre du jour :
1- Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
2- Participation Fonds Unique Logement (FUL)
3- Frais fonctionnement psychologue scolaire
4- Emploi périscolaire
5- Tarifs périscolaire 2017/2018
6- Organisation rentrée scolaire 2017/2018
7- Divers
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Conseil municipal du 11 mai 2017
Ordre du jour :
1- Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
2- Révision des tarifs 2017
3- Subventions aux associations
4- Création emploi surveillant de baignade
5- Participation frais logement communal
6- Décision modificative du Budget
7- Subvention déneigement hiver 2016/2017
8- Durée des amortissements Budget EAU
9- Renouvellement d’un contrat à durée déterminée
10- Débroussaillage voirie
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Conseil municipal du 11 avril 2017
Ordre du jour :
1- Compte-rendu des conseils municipaux (13 décembre 2016 et 23 janvier 2017)
2- Compte gestion 2016
3- Compte administratif 2016 et affectation du résultat
4- BUDGET 2017
5- Vote des taux d’imposition 2017
6- Voirie
7- Contrat d’assurance du risque statutaire
8- Règlement cantine scolaire
9- Participation aux frais de la garderie
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Conseil municipal du 23 janvier 2017
Ordre du jour :
1- Compte-rendu du dernier conseil municipal (13 décembre 2016)
2- Convention pour mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanisme.
3- Modification des statuts de l’ EPIC « Office de Tourisme de la Communauté de Communes du pays de Lamastre »
4- Loi ALUR – Choix du Conseil Municipal sur le transfert de compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes
5- Vie du Village
6- Elections présidentielles
7- Questions diverses
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ARCHIVES 2016
Conseil municipal du 13 décembre 2016
Ordre du jour :
1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
2- Décision modificative du Budget Principal
3- Recrutement agent recenseur- Recensement de la population 2017
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Conseil municipal du 18 octobre 2016
Ordre du jour :
1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
2- Indemnité trésorier.
3- Subvention associations
4- Baignade 2017
5- Formation d’intégration agent communal.
6- Extinction éclairage public.
7- Comptes rendus des commissions.
8- Questions diverses
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Conseil municipal du 6 septembre 2016
Ordre du jour :
1- Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
2- Dissolution du CCAS
3- Divers
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Conseil municipal du 23 août 2016
Ordre du jour :
1- Commissions et délégations
2- Tarifs périscolaire et cantine
3- Appartement communal
4- Arrêt bus scolaire
5- Indemnités maire et adjoints
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Conseil municipal du 11 avril 2016
Ordre du jour :
?1 -Compte de gestion 2015
2-Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget principal
3- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget Eau
4- Budget 2016
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Conseil municipal du 23 février 2016
Ordre du jour :
?1-Travaux Logement Communal Place de l’Eglise
2- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le S.D.E.A.
3- Taux imposition 2016
4- Convention Centre de Gestion
5- Tarifs eau et assainissement
6- Dissolution du CCAS
7- Convention avec le SDE07 pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités.
8- Adhésion à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés avec le SDE 07
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Conseil municipal du 14 janvier 2016
Ordre du jour :
1- Demande de Prêt à court terme de 62 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
2- Demande de Prêt de 23 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
3- Projet appartement communal
4- Budget 2016
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