Les comptes-rendus

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 11 octobre 2018 

    Ordre du jour :
    Autorisations spéciales d’absence
    Convention de gestion « assurances des risques statutaires » avec le Centre de Gestion 07
    Indemnité de conseil à Mme La Trésorière
    Vente de terrain communal
    Aménagement bâtiment communal Place de l’Eglise
    Point sur les travaux à l’école
    Questions diverses

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    ARCHIVES 2017


    Conseil municipal du 26 juin 2018 

    Ordre du jour :
    Subvention déneigement voirie communale, hiver 2017/2018
    Tarification Accueil périscolaire
    Création emploi Adjoint d’animation

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    Conseil municipal du mardi 10 avril 2018

    Ordre du jour :

    •  Compte de Gestion 2017
    •  Compte administratif 2017
    •  Affectation du résultat 2017
    •  Vote des taux d’imposition 2018
    •  Budget 2018
    •  Subvention aux associations
    •  Convention SATESE
    •  Convention CDG pour dossier CNRACL
    •  Fonds Unique Logement
    •  Adhésion et retrait de communes du Syndicat des Inforoutes
    •  Création emploi saisonnier surveillant de baignade
    •  Questions diverses

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    Conseil municipal du 12 décembre 2017

    Ordre du jour : 
    1- Tarifs 2018
    2- SDE07 : compétence éclairage public
    3- MNT : Avenant au contrat de prévoyance
    4- Questions diverses

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    Conseil municipal du 17 octobre 2017

    Ordre du jour :
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
    2- Adhésion contrat assurance des risques statutaires
    3- Admission en non-valeur
    4- Déneigement
    5- Location salle JN Cru
    6- Clôture terrasse Mme Garel
    7- Chiens errants
    8- Indemnité Trésorière 2017
    9- SDEA Modifications des statuts
    10- Divers

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    Conseil municipal du 25 juillet 2017

    Compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2017
    2- Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2017
    3- Subventions exceptionnelles
    4- Création emploi permanent à temps non complet
    5- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste


    Conseil municipal du 27 juin 2017

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
    2- Participation Fonds Unique Logement (FUL)
    3- Frais fonctionnement psychologue scolaire
    4- Emploi périscolaire
    5- Tarifs périscolaire 2017/2018
    6- Organisation rentrée scolaire 2017/2018
    7- Divers

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    Conseil municipal du 17 mai 2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
    2- Révision des tarifs 2017
    3- Subventions aux associations
    4- Création emploi surveillant de baignade
    5- Participation frais logement communal
    6- Décision modificative du Budget
    7- Subvention déneigement hiver 2016/2017
    8- Durée des amortissements Budget EAU
    9- Renouvellement d’un contrat à durée déterminée
    10- Débroussaillage voirie


    Conseil municipal du 11 avril 2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu des conseils municipaux (13 décembre 2016 et 23 janvier 2017)
    2- Compte gestion 2016
    3- Compte administratif 2016 et affectation du résultat
    4- BUDGET 2017
    5- Vote des taux d’imposition 2017
    6- Voirie
    7- Contrat d’assurance du risque statutaire
    8- Règlement cantine scolaire
    9- Participation aux frais de la garderie


    Conseil municipal du 17 janvier 2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du dernier conseil municipal (13 décembre 2016)
    2- Convention pour mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanisme.
    3- Modification des statuts de l’ EPIC « Office de Tourisme de la Communauté de Communes du pays de Lamastre »
    4- Loi ALUR – Choix du Conseil Municipal sur le transfert de compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes
    5- Vie du Village
    6- Elections présidentielles
    7- Questions diverses

     

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    ARCHIVES 2016


    Conseil municipal du 13 décembre 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
    2- Décision modificative du Budget Principal
    3- Recrutement agent recenseur- Recensement de la population 2017


    Conseil municipal du 18 octobre 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
    2- Indemnité trésorier.
    3- Subvention associations
    4- Baignade 2017
    5- Formation d’intégration agent communal.
    6- Extinction éclairage public.
    7- Comptes rendus des commissions.
    8- Questions diverses


    Conseil municipal du 6 septembre 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
    2- Dissolution du CCAS
    3- Divers


    Conseil municipal du 23 août 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 août 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Commissions et délégations
    2- Tarifs périscolaire et cantine
    3- Appartement communal
    4- Arrêt bus scolaire
    5- Indemnités maire et adjoints

     


    Conseil municipal du 11 avril 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1 – Compte de gestion 2015
    2- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget principal
    3- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget Eau
    4- Budget 2016


     

    Conseil municipal du 23 février 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Travaux Logement Communal Place de l’Eglise
    2- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le S.D.E.A.
    3- Taux imposition 2016
    4- Convention Centre de Gestion
    5- Tarifs eau et assainissement
    6- Dissolution du CCAS
    7- Convention avec le SDE07 pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités.
    8- Adhésion à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés avec le SDE 07


    Conseil municipal du 14 janvier 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Demande de Prêt à court terme de 62 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
    2- Demande de Prêt de 23 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
    3- Projet appartement communal
    4- Budget 2016