Les comptes-rendus

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal

 

Conseil municipal du mardi 10 avril 2018 à 19h.

Ordre du jour :

  1.  Compte de Gestion 2017
  2.  Compte administratif 2017
  3.  Affectation du résultat 2017
  4.  Vote des taux d’imposition 2018
  5.  Budget 2018
  6.  Subvention aux associations
  7.  Convention SATESE
  8.  Convention CDG pour dossier CNRACL
  9.  Fonds Unique Logement
  10.  Adhésion et retrait de communes du Syndicat des Inforoutes
  11.  Création emploi saisonnier surveillant de baignade
  12.  Questions diverses

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ARCHIVES 2017


Conseil municipal du 12 décembre 2017

Ordre du jour : 
1- Tarifs 2018
2- SDE07 : compétence éclairage public
3- MNT : Avenant au contrat de prévoyance
4- Questions diverses

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Conseil municipal du 17 octobre 2017

Ordre du jour :
1- Compte-rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
2- Adhésion contrat assurance des risques statutaires
3- Admission en non-valeur
4- Déneigement
5- Location salle JN Cru
6- Clôture terrasse Mme Garel
7- Chiens errants
8- Indemnité Trésorière 2017
9- SDEA Modifications des statuts
10- Divers

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Conseil municipal du 25 juillet 2017

Compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
Compte-rendu

Ordre du jour : 
1- Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2017
2- Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2017
3- Subventions exceptionnelles
4- Création emploi permanent à temps non complet
5- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste


Conseil municipal du 27 juin 2017

Ordre du jour : 
1- Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
2- Participation Fonds Unique Logement (FUL)
3- Frais fonctionnement psychologue scolaire
4- Emploi périscolaire
5- Tarifs périscolaire 2017/2018
6- Organisation rentrée scolaire 2017/2018
7- Divers

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Conseil municipal du 17 mai 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
Compte-rendu

Ordre du jour : 
1- Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
2- Révision des tarifs 2017
3- Subventions aux associations
4- Création emploi surveillant de baignade
5- Participation frais logement communal
6- Décision modificative du Budget
7- Subvention déneigement hiver 2016/2017
8- Durée des amortissements Budget EAU
9- Renouvellement d’un contrat à durée déterminée
10- Débroussaillage voirie


Conseil municipal du 11 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
Compte-rendu

Ordre du jour : 
1- Compte-rendu des conseils municipaux (13 décembre 2016 et 23 janvier 2017)
2- Compte gestion 2016
3- Compte administratif 2016 et affectation du résultat
4- BUDGET 2017
5- Vote des taux d’imposition 2017
6- Voirie
7- Contrat d’assurance du risque statutaire
8- Règlement cantine scolaire
9- Participation aux frais de la garderie


Conseil municipal du 17 janvier 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2017
Compte-rendu

Ordre du jour : 
1- Compte-rendu du dernier conseil municipal (13 décembre 2016)
2- Convention pour mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanisme.
3- Modification des statuts de l’ EPIC « Office de Tourisme de la Communauté de Communes du pays de Lamastre »
4- Loi ALUR – Choix du Conseil Municipal sur le transfert de compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes
5- Vie du Village
6- Elections présidentielles
7- Questions diverses

 

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ARCHIVES 2016


Conseil municipal du 13 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016
Compte-rendu

Ordre du jour :
1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
2- Décision modificative du Budget Principal
3- Recrutement agent recenseur- Recensement de la population 2017


Conseil municipal du 18 octobre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
Compte-rendu

Ordre du jour :
1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
2- Indemnité trésorier.
3- Subvention associations
4- Baignade 2017
5- Formation d’intégration agent communal.
6- Extinction éclairage public.
7- Comptes rendus des commissions.
8- Questions diverses


Conseil municipal du 6 septembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2016
Compte-rendu

Ordre du jour :
1- Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
2- Dissolution du CCAS
3- Divers


Conseil municipal du 23 août 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 23 août 2016
Compte-rendu

Ordre du jour :
1- Commissions et délégations
2- Tarifs périscolaire et cantine
3- Appartement communal
4- Arrêt bus scolaire
5- Indemnités maire et adjoints

 


Conseil municipal du 11 avril 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016
Compte-rendu

Ordre du jour :
1 – Compte de gestion 2015
2- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget principal
3- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget Eau
4- Budget 2016


 

Conseil municipal du 23 février 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2016
Compte-rendu

Ordre du jour : 
1- Travaux Logement Communal Place de l’Eglise
2- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le S.D.E.A.
3- Taux imposition 2016
4- Convention Centre de Gestion
5- Tarifs eau et assainissement
6- Dissolution du CCAS
7- Convention avec le SDE07 pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités.
8- Adhésion à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés avec le SDE 07


Conseil municipal du 14 janvier 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016
Compte-rendu

Ordre du jour :
1- Demande de Prêt à court terme de 62 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
2- Demande de Prêt de 23 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
3- Projet appartement communal
4- Budget 2016