Les comptes-rendus

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 14 juin 2019

téléchargez le compte rendu du CM 14 juin 2019

Conseil municipal du 11 avril 2019

téléchargez le compte rendu du CM 11 avril 2019

Conseil municipal du 29 janvier  2019

téléchargez le compte rendu du CM 29 janvier 2019

Conseil municipal du 11 octobre 2018 

    Ordre du jour :
    Autorisations spéciales d’absence
    Convention de gestion « assurances des risques statutaires » avec le Centre de Gestion 07
    Indemnité de conseil à Mme La Trésorière
    Vente de terrain communal
    Aménagement bâtiment communal Place de l’Eglise
    Point sur les travaux à l’école
    Questions diverses

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    ARCHIVES 2017


    Conseil municipal du 26 juin 2018 

    Ordre du jour :
    Subvention déneigement voirie communale, hiver 2017/2018
    Tarification Accueil périscolaire
    Création emploi Adjoint d’animation

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    Conseil municipal du mardi 10 avril 2018

    Ordre du jour :

    •  Compte de Gestion 2017
    •  Compte administratif 2017
    •  Affectation du résultat 2017
    •  Vote des taux d’imposition 2018
    •  Budget 2018
    •  Subvention aux associations
    •  Convention SATESE
    •  Convention CDG pour dossier CNRACL
    •  Fonds Unique Logement
    •  Adhésion et retrait de communes du Syndicat des Inforoutes
    •  Création emploi saisonnier surveillant de baignade
    •  Questions diverses

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    Conseil municipal du 12 décembre 2017

    Ordre du jour : 
    1- Tarifs 2018
    2- SDE07 : compétence éclairage public
    3- MNT : Avenant au contrat de prévoyance
    4- Questions diverses

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    Conseil municipal du 17 octobre 2017

    Ordre du jour :
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
    2- Adhésion contrat assurance des risques statutaires
    3- Admission en non-valeur
    4- Déneigement
    5- Location salle JN Cru
    6- Clôture terrasse Mme Garel
    7- Chiens errants
    8- Indemnité Trésorière 2017
    9- SDEA Modifications des statuts
    10- Divers

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    Conseil municipal du 25 juillet 2017

    Compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2017
    2- Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2017
    3- Subventions exceptionnelles
    4- Création emploi permanent à temps non complet
    5- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste


    Conseil municipal du 27 juin 2017

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
    2- Participation Fonds Unique Logement (FUL)
    3- Frais fonctionnement psychologue scolaire
    4- Emploi périscolaire
    5- Tarifs périscolaire 2017/2018
    6- Organisation rentrée scolaire 2017/2018
    7- Divers

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    Conseil municipal du 17 mai 2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
    2- Révision des tarifs 2017
    3- Subventions aux associations
    4- Création emploi surveillant de baignade
    5- Participation frais logement communal
    6- Décision modificative du Budget
    7- Subvention déneigement hiver 2016/2017
    8- Durée des amortissements Budget EAU
    9- Renouvellement d’un contrat à durée déterminée
    10- Débroussaillage voirie


    Conseil municipal du 11 avril 2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu des conseils municipaux (13 décembre 2016 et 23 janvier 2017)
    2- Compte gestion 2016
    3- Compte administratif 2016 et affectation du résultat
    4- BUDGET 2017
    5- Vote des taux d’imposition 2017
    6- Voirie
    7- Contrat d’assurance du risque statutaire
    8- Règlement cantine scolaire
    9- Participation aux frais de la garderie


    Conseil municipal du 17 janvier 2017

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2017
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Compte-rendu du dernier conseil municipal (13 décembre 2016)
    2- Convention pour mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des actes d’urbanisme.
    3- Modification des statuts de l’ EPIC « Office de Tourisme de la Communauté de Communes du pays de Lamastre »
    4- Loi ALUR – Choix du Conseil Municipal sur le transfert de compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes
    5- Vie du Village
    6- Elections présidentielles
    7- Questions diverses

     

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    ARCHIVES 2016


    Conseil municipal du 13 décembre 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
    2- Décision modificative du Budget Principal
    3- Recrutement agent recenseur- Recensement de la population 2017


    Conseil municipal du 18 octobre 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Approbation compte-rendu du dernier conseil municipal.
    2- Indemnité trésorier.
    3- Subvention associations
    4- Baignade 2017
    5- Formation d’intégration agent communal.
    6- Extinction éclairage public.
    7- Comptes rendus des commissions.
    8- Questions diverses


    Conseil municipal du 6 septembre 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
    2- Dissolution du CCAS
    3- Divers


    Conseil municipal du 23 août 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 août 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Commissions et délégations
    2- Tarifs périscolaire et cantine
    3- Appartement communal
    4- Arrêt bus scolaire
    5- Indemnités maire et adjoints

     


    Conseil municipal du 11 avril 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1 – Compte de gestion 2015
    2- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget principal
    3- Compte administratif 2015 et affectation du résultat – Budget Eau
    4- Budget 2016


     

    Conseil municipal du 23 février 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour : 
    1- Travaux Logement Communal Place de l’Eglise
    2- Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le S.D.E.A.
    3- Taux imposition 2016
    4- Convention Centre de Gestion
    5- Tarifs eau et assainissement
    6- Dissolution du CCAS
    7- Convention avec le SDE07 pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités.
    8- Adhésion à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseils en énergie partagés avec le SDE 07


    Conseil municipal du 14 janvier 2016

    Compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016
    Compte-rendu

    Ordre du jour :
    1- Demande de Prêt à court terme de 62 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
    2- Demande de Prêt de 23 000 € à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes
    3- Projet appartement communal
    4- Budget 2016